Le curage de la Vesle au milieu du XIXème siècle : les usiniers s’opposent au maire de Courtisols (2ère partie)

Le maire contre la pétition des meuniers

Lettre adressée par le maire de Courtisols à Mr le Préfet, en réponse à la pétition absurde des meuniers, le 18 octobre 1858 : J’ai l’honneur de vous adresser les observations que vous me demandez par votre lettre du 15 de ce mois, sur la réclamation ci-jointe, signée par quatre usiniers de Courtisols et deux de l’Épinepage histoire automne 2014. moulin prieuré . D’abord, avant de donner les explications nécessaires, je crois devoir vous faire part de la vive indignation que j’ai ressentie en lisant cette pièce ; j’ai peine à comprendre comment les six signataires de cette pétition ont eu la hardiesse de tromper ainsi le 1er magistrat du département, et MM. Les ingénieurs chargés d’instruire cette affaire. Le contenu de cette pétition est faux ou exagéré à outrance, et ne mérite même pas l’honneur d’une réponse. Les pétitionnaires feraient croire que je n’ai fait exécuter qu’imparfaitement le curage de la Vesle et des rigoles, qui sont au nombre de deux, dont une qui amène à la rivière les eaux d’une source, et l’autre qui est un bras de la rivière formant une île. Or, de l’avis de tous les habitants de la commune et des meuniers eux-mêmes, qui me l’ont dit et répété, on n’avait jamais vu, dans la commune, exécuter un pareil travail : le curage de la rivière et des rigoles a duré depuis le 23 août au matin jusqu’au 11 septembre au soir sans interruption, excepté les dimanches. Je l’ai fait exécuter d’une manière tout à fait complète ; un grand nombre d’arbres qui faisaient saillie dans le lit de la rivière ont été abattus ou recépés ; j’ai surveillé moi-même (sans frais) ce curage pendant les 18 jours qu’il a duré et ce du matin au soir. Un grand nombre de riverains ont té obligés de descendre jusque 3 ou 4 fois dans le lit de la rivière pour compléter le curage comme j’entendais qu’il soit fait. Étant toujours présent sur les lieux, je leur faisais comprendre qu’ils avaient intérêt à bien faire. Très peu de travaux ont été exécutés d’office. « Les pétitionnaires disent qu’ils m’ont proposé (d’après un premier refus) de faire, à leurs frais, le curage des rigoles des sources et qu’ils ne comprennent pas les motifs de mon second refus ». La vérité est qu’ils ne m’ont jamais fait aucune proposition de ce genre, ni l’un ni l’autre, à moins qu’ils ne prennent pour cette demande la question que me faisaient deux de ces meuniers, huit jours avant le commencement des travaux, en me demandant si je ferai aussi curer les rigoles qui tombaient dans la rivière. Je leur ai répondu qu’ils ne devaient s’inquiéter de rien, que tout ce qui servait à conduire les eaux serait complètement nettoyé. C’est ce qui a été fait. « ils prétendent que par ce temps de sécheresse extraordinaire, il suffirait du curage des rigoles des sources pour faire tourner les premiers moulins de Courtisols et porter les eaux bien plus loin dans le lit desséché de la Vesle ». Ces rigoles des sources dont ils parlent, se composent d’une seule, qui est le ruisseau de la fontaine Saint-Julien. Ce ruisseau qui a été nettoyé, est en très bon état et continue à conduire l’eau des sources dans la Vesle ; ce qui fait que le premier moulin qui les reçoit, celui de Casimir Hubert, tourne encore tous les jours pendant une heure et demie. Avant le curage, c’est-à-dire au mois d’août, ce moulin tournait pendant 3 heures chaque jour ; vers le 20 septembre, après le curage, il tournait pendant le même temps ; mais les sources continuant à tarir, il ne tourne plus actuellement que pendant une heure et demie. Au dessous de ce moulin, les eaux commencent déjà à s’infiltrer dans les terres, et plus bas, entre les 4e et 6e moulins, il n’y a plus d’eau, le lit de la rivière est sec. « Ils disent que trois barrages existent en travers de la rivière qui servent à faire monter les eaux dans les viviers, que ces mêmes eaux se perdent dans les terres et empêchent le cours naturel de la rivière. Que ces barrages appartiennent le 1er à M. Massez, le 2e à Mr Simon, notaire, et le 3e aux propriétaires de la fontaine Saint-Julien.

Voici quels sont ces barrages : Le premier. M. Massez est propriétaire à Courtisols de terrains assez vastes situés sur les deux rives de la vesle : une partie de ce terrain contenant environ 1/3 d’hectare était un marais que j’ai moi-même desséché au moyen de travaux de drainage et de ruisseaux de dessèchement que j’ai fait creuser. Toutes les sources qui formaient ce marais s’écoulent maintenant dans ces ruisseaux qui les versent dans la rivière. J’ai fait établir au fond du lit de la rivière, pour les temps des hautes eaux, un petit barrage de 25 centimètres de hauteur sur 3 mètres de largeur, qui sert à faire monter l’eau d’autant, pour la faire courir plus vite dans les ruisseaux. L’eau qui y entre est rendue à la rivière par le 1er ruisseau à 60 mètres plus bas, et par le second à 100 mètres aussi plus bas. Ce barrage n’existe pas sur toute la largeur de la rivière. Il reste de côté et d’autre 8à centimètres, en tout 1m 60cm de largeur entièrement libre pour laisser couler les eaux dans les temps où elles sont basses. On ne ferme ces deux brèches de chacune 80 centimètres que dans les hautes eaux, alors elles passent par-dessus jusqu’à la hauteur de 80 à 95 centimètres. Ce barrage n’arrête en rien le cours naturel des eaux de la Vesle, surtout quand elles sont basses et que les usiniers en ont besoin. Le 2e barrage, à Me Simon, notaire, n’existe pas, et n’a jamais existé ; au contraire, vis-à-vis de la propriété dudit Simon et autres, sur une longueur de 150 mètres, j’ai fait rabaisser le lit de la rivière de 20 à 30 centimètres, parce que j’ai remarqué que les eaux au dessus de ce point étaient arrêtées. Il y aurait de la part des réclamants, une insigne mauvaise foi, à désigner comme barrage, un petit ramassis de vase de 10 à 15 centimètres de hauteur, que Mr Simon avait fait en juillet dernier et du consentement de l’un des signataires de la plainte, pour renouveler l’eau de son petit réservoir à poisson qui est contigu à la rivière : l’eau était immédiatement rendue à 10 mètres plus bas ; mais tout était détruit dès le 2 septembre et n’avait duré qu’environ six semaines. Le 3e barrage, celui des propriétaires de la fontaine Saint-Julien, disent-ils, est une affaire plus grave ; car l’un des réclamants, le Sr Casimir Aubert, meunier et conseiller municipal, va très prochainement passer en police correctionnel pour voies de faits au sujet de cette fontaine qui appartient à la commune et non aux propriétaires. Elle est entretenue par ladite commune qui depuis deux ans a dépensé une centaine de francs pour réparations urgentes à cette fontaine et acquisition de 19 centiares de terrain destiné à agrandir la place pour que le public ne commette plus de dégâts aux propriétés riveraines. Ledit Sr Hubert a assisté et a signé toutes les délibérations concernant les dépenses communales relatives à cette fontaine, il sait donc parfaitement bien que ce n’est pas une fontaine privée. Cette fontaine est en outre destinée de temps immémorial à un usage pieux ; il s’y fait un pèlerinage qui a une certaine importance aux yeux des fidèles qui y viennent de loin. Or par le fait dudit Hubert, cette fontaine est à sec depuis le 16 septembre dernier ; c’est pour cela qu’il est poursuivi par le ministère public. Il y a 36 ans, le ruisseau de la fontaine, qui est le seul affluent de la Vesle, avait son origine à la fontaine même, qui donnait beaucoup d’eau. A cette époque et en 1842, sous le prétexte de découvrir des sources, un conducteur des ponts et chaussées s’avisa de faire creuser un fossé profond de deux mètres de largeur, à commencer un peu au dessous de la fontaine, passant à 3 mètres au nord et prolongé vers le levant sur une longueur de 40 mètres. Ce fossé ne fut pas plus tôt ouvert, que la belle source de la fontaine ne donna plus d’eau, les eaux qui l’alimentaient auparavant prirent leur cours dans le fossé. Les habitants de Saint-Julien voyant que leur belle fontaine était à sec, établirent dans le lit du fossé, en face de la fontaine, une petite élévation en crayon de 25 centimètres de hauteur pour faire dévier une partie des eaux et la ramener dans la fontaine. Cet état de choses avait duré ainsi jusqu’en 1848, lorsqu’un jour ledit Hubert s’imagina d’aller détourner ce crayon, sous le prétexte de faire arriver l’eau plus vite à son moulin. Chaque fois qu’il creusait, la fontaine devenait à sec, et les habitants chaque fois de réparer. Finalement la commune fit faire en 1852 un petit barrage en planches de 25 centimètres de hauteur qui fait passer une partie de l’eau du fossé par la fontaine, et la rend au ruisseau 10 mètres plus bas. C’est pour avoir ôté deux planches de ce petit barrage que ledit Hubert est poursuivi. « Il dit, sur la pétition, que son moulin ne tournait plus depuis quinze jours et qu’après avoir ôté une planche de ce barrage, il a tourné heures par jour ». Il est vrai que son moulin a été pendant 15 jours sans tourner ; mais c’était pendant le temps du curage de la partie de la rivière au dessus de son moulin ; je lui ai fait lever ses vannes le 29 août et fermer le 5 septembre ; il a fallu le temps de remplir et la rivière et les nombreux réservoirs situés sur ses rives. Comme je l’ai dit plus haut, avant le curage et avant qu’Hubert ne détruisit le barrage de la fontaine, son moulin tournait pendant 3 heures chaque jour ; après le curage, le barrage étant détruit, il a encore tourné quelques jours pendant 3 heures ; maintenant, toujours avec le barrage détruit, il ne tourne plus que pendant une heure et demie. Au reste l’affaire concernant le barrage de cette fontaine a été décidée par un rapport dressé le 14 août 185è par Mr l’ingénieur ordinaire chargé du service hydraulique du département, après visite des lieux. Cette visite eut lieu par suite d’une réclamation des mêmes usiniers qui se plaignaient déjà de barrages, et notamment de ce que je connaissais des sources à Somme-Vesle que je ne voulais pas indiquer. Il y a deux ans, les eaux étaient très abondantes ; les usiniers se plaignaient à moi de ce qu’elles se perdaient parce que le lit de la rivière était trop envasé. Depuis deux ans qu’il n’a presque point tombé d’eau, la rivière devient à sec ; c’est encore moi, à leur dire, qui suis l’auteur du manque d’eau !!! Je termine en disant que cette réclamation en question doit être rejetée comme entachée de mensonges capables de tromper l’administration supérieure ; encore parce que j’ai tout fait pour amener le plus possible d’eau dans le lit de la rivière, et qu’il n’y a absolument rien à faire actuellement que d’attendre les pluies. Je suis, avec le plus profond respect, Monsieur le Préfet, votre très humble et obéissant serviteur. Signé Benoist. Courtisols, le 18 octobre 1858.

A la suite de cette réponse du maire, l’ingénieur ordinaire émit un nouvel avis sur la réclamation des meuniers : « Considérant que le rôle de l’autorité administrative est de régir la distribution et l’écoulement des eaux en vue d’un intérêt public, commun, plus ou moins général, il ne rentre nullement dans sa mission obligatoire de dire droit en matière de débats privés ou de satisfaire des intérêts isolés, non compromis, dans la recherche d’avantages problématiques et définis peux explicitement ; que le maire de Courtisols justifie de diligences suffisantes faites pour le curage de la Vesle, en vue de l’écoulement des crues, par application de la loi du 14 floréal an XI et de l’arrêté préfectoral du 9 mars 1853 ; que les dispositifs de ces deux règlements ne sauraient assujettir les riverains à une approximation minutieuse des lits dans le but de favoriser aventureusement l’alimentation des usines ; que le nettoyage des sources, de leurs rigoles, le curage dans des proportions exagérées du lit principal, ne sont démontrés par aucun fait antérieur, par aucune expérience devoir aboutir au but envisagé par les requérants ; que l’action administrative ne saurait s’étendre sans des raisons bien sérieuses et sans utilité incontestable, en dehors des lits du domaine commun, sur des filets rudimentaires et leurs sources, constituant une propriété spéciale que l’article 641 du code Napoléon commande de respecter ; que le travail projeté par les usiniers ne peut dès lors être entrepris sans l’adhésion formelle des détenteurs des enclaves où lesdites sources prennent naissance, et qu’il n’y a pour l’administration, ni convenance, ni nécessité de provoquer la même adhésion. Considérant, quant à la suppression des barrages arrêts, lavoirs, etc. destinés à divers usages domestiques, suppression que les meuniers de Courtisols voudraient faire ordonner ; que les droits des riverains à l’usage du débit pour satisfaire aux travaux agricoles, à l’élèvement [sic] du bétail et aux besoins les plus pressants, précède et domine toute concession faite au profit d’un établissement industriel quelconque ; que les arrêts dont on se plaint n’est qu’un effet tout insignifiant, en ce qui se rattache à l’écoulement des grandes eaux et même des eaux moyennes ; que leur établissement n’est point attaqué sous ce rapport, lequel rapport est le seul à envisager dans la règlementation d’office vis-à-vis des usiniers ; que si l’on abandonnait cette doctrine restrictive, l’on se trouverait naturellement conduit à empêcher les meuniers de faire bief au moment des sécheresses extrêmes, comme celle de la campagne 1853, afin d’assurer l’écoulement d’un filet constant, si faible qu’il soit, devant les propriétés riveraines ; et ce dans le but de répondre aux exigences de la vie agricole. Considérant en dernière analyse, que le volume d’eau retenu et épandu ne saurait causer des dommages sérieux aux usiniers ; et que s’ils croient en ressentir des dommages, ils ont toute faculté pour intenter des actions aux usagers devant les tribunaux, dont l’appréciation serait d’autant plus entière que les dits usagers ne sont pas soumis, à notre su du moins, de permissions administratives. L’ingénieur ordinaire est d’avis : Qu’il y a lieu d’écarter purement et simplement la requête produits par les usiniers de Courtisols, Lépine et Melette ».   Le même jour, l’ingénieur en chef, Dugué, écrivait : « Nous n’aurions rien à ajouter aux explications si complètes de M. le Maire de Courtisols et au rapport de M. Bancelin, si la pétition des usiniers de la Vesle se bornait à demander à l’administration le curage du lit de la Vesle et celui de la portion du lit de ses affluent qui fait partie du domaine commun. Car M. le Maire fait très bien remarquer que tous ces lits ont été curés avec soin et sont dans un parfait état et M. Bancelin fait remarquer avec raison que ce n’est qu’autant que les ruisseaux font partie du domaine commun, que l’administration est compétente pour ordonner les curages, essartement, etc. Mais il nous paraît évident que les usiniers ont fait leur demande dans l’espoir qu’on les autoriserait à curer suer les fonds où les sources prennent naissance, les rigoles qui amènent leurs eaux jusqu’à la limite de ces sources avec plus d’abondance. Nous avons dans plusieurs occasions démontré déjà que l’administration n’avait aucune qualité pour autoriser ou ordonner ces travaux ; qu’il y a là une question d’intérêt privé dont elle ne peut connaître. Le lit principal ayant été curé ainsi que la portion du lit des affluents qui fait partie du domaine commun, ainsi qu’il résulte des explications du Maire, l’administration ne peut que rejeter la demande des usiniers, sauf à les engager, s’ils croient avoir de droits à faire exécuter d’autres travaux, à se pourvoir devant qui de droit pour être autorisés à cet effet ».

Cette conclusion fut adoptée par le préfet qui, le 2 décembre 1858 rejeta la pétition des usiniers en les invitants, s’ils pensaient avoir des droits, à se pourvoir devant les tribunaux.

Curage de la Vesle et des rigoles en 1858, année de grande sécheresse. Rapport du maire de Courtisols

Dans le cours de l’année 1858, il n’a presque point tombé d’eau. Dès le mois de juillet, la Vesle s’est trouvée à sec depuis le moulin du Pont Charrois jusqu’à sa rencontre avec la Noblette. Les sources de Somme-Vesle ne donnaient plus d’eau depuis plus d’un an. L’étang de Somme-Vesle se trouvant à sec, le poisson mourut. La fontaine de Saint-Julien donnait seule de l’eau, ce qui fit que depuis cette fontaine jusqu’au moulin du Pont Charrois, le lit de la rivière conservait un peu d’eau. Presque tous les puits de la commune ont tari ; on fut obligé de les recreuser en plusieurs fois. Le 16 août, les institutrices de Courtisols, revenant de l’Epine avec toutes les petites filles composant leurs classes, au lieu de suivre la route et la rue de Cheppe, prirent le lit de la rivière au Pont de l’Epine et le suivirent jusqu’au moulin du Pont Charrois en chantant, toutes ensembles, les litanies de la sainte Vierge. Le 18 octobre, on a couru les gants d’une noce dans le lit de la rivière au droit de la Motte. Dans le même mois, le meunier du moulin de la Motte a grillé son cochon dans le plus creux de la fosse de son moulin. Dans toute la partie de la section de l’Ouest, l’herbe poussait dans le lit de la rivière, qui était en outre envahi par les taupes. Plusieurs puits étaient creusés dans ce lit pour avoir de l’eau dans l’un de ces puits creusé à trente mètres en amont du Pont de l’Epine ; l’eau se trouvait à 2 mètres 30 cm au dessous du sol de la rivière. L’eau n’est revenue au fons de la rivière que le 1er janvier 1859. Ce manque d’eau fut cause que de grands troubles eurent lieu dans la commune. Quelques meuniers prétendirent qu’il ne dépendait que du maire soussigné de leur en donner !!! L’un d’eux ameuta la population contre l’inoffensive fontaine de Saint-Julien qu’il voulait faire détruire. L’administration supérieure prit la chose en main : la fontaine fut conservée et son niveau d’eau réglementé. Cette grande sécheresse fut une occasion favorable pour faire exécuter le curage de la rivière et des rigoles qui étaient envasées depuis longtemps. Ce curage, commencé le 23 août au matin, fut terminé le 11 septembre au soir : il dura par conséquent 18 jours. Il a été exécuté par les propriétaires riverains, chacun au droit soi, sans devis de travaux ni rôles de frais à payer. photo manquanteLe lit de la rivière fut régularisé et creusé dans certaines parties, notamment en aval des fosses des moulins sur une assez grande étendue. Un grand nombre d’arbres, de branches, de vieilles souches et de racines faisant saillie dans la rivière ont été coupés et enlevés. Cet important travail a été dirigé et surveillé gratuitement par le maire soussigné qui, pour cette surveillance a pataugé dans la vase du matin au soir, pendant les dix-huit jours qu’a duré cette opération, recevant force malédictions de quelques gens à mauvais vouloir. Aux dires des anciens, on n’avait jamais vu, dans la commune, exécuter un travail de curage aussi complet, ce qui n’empêcha pas six usiniers, dont quatre de Courtisols et deux de l’Épine (dont la sécheresse avait sans doute desséché les cerveaux) d’adresser contre moi, à Mr le préfet, en date du 7 octobre 1858, une plainte absurde qui fut rejetée comme elle le méritait. Dressé et certifié par la maire de Courtisols soussigné en janvier 1859. Signé : Benoist.